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vincenzi1
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Message par vincenzi1 »

Mentions légales pour le Forum Photovoltaïque

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ART1. Présentation.
Forum Photovoltaïque est un site Internet français gratuit, ouvert à tous. Les frais relatifs à l'accès au site (connexion Internet et équipements informatiques) quels qu'ils soient, sont à la charge de l'utilisateur.
En pénétrant sur ce forum, vous certifiez être âgé de 13 ans ou plus.


ART2. Données personnelles.

Les informations à renseigner à l'inscription ne seront utilisées qu'à titre indicatif. Aucune information civile (nom, adresses, numéros de téléphone) n'est exigée.
Pseudo, mot de passe et adresse e-mail sont les seules informations à renseigner obligatoirement à l'inscription.
Chaque membre garantit sur l'honneur l'exactitude des informations fournies.
Chaque membre s'engage à ne créer qu'un seul compte.
Aucune information personnelle n’étant stockée sur le site, il n’y a aucune déclaration CNIL associée à ce forum


ART3. Contenu de vos participations.
Votre participation au forum doit respecter la charte que vous avez accepté en vous inscrivant : http://forum-photovoltaique.fr/viewtopi ... 62&t=10151


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