recup tva interessant ou pas ?

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recup tva interessant ou pas ?

Messagepar thierry_c » 26 sept. 2015 21:29

salut
suite a viewtopic.php?f=43&t=33010
maintenant on est sur de pas payé la cfe mais en définitive, faut il conseillé ou non la recup de tva sur des 9Kwc?
es ce vraiment intéressant fiscalement?

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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar Regismu » 27 sept. 2015 07:18

Bonjour Thierry

la limite serait justement les 9 kWC ..

en sachant que le comptable n'est plus déductible des impôts ..

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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar thierry_c » 27 sept. 2015 09:29

ok mais globalement faut payer un comptable, et l’imposition qui va avec le revenu (hors cfe) , donc si on calcule sur du long terme, la recup de tva est pas si intéressant que ça, vu que ce que l'on gagne on le pert de l'autre coté ?

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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar Regismu » 27 sept. 2015 20:21

tout à fait .. Thierry :D

donc généralement en dessous de 9 kWc c'est plus intéressant

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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar ericg » 27 sept. 2015 20:26

On peut se dispenser du comptable, mais dans ce cas les rvenus sont majorés de 25% avant imposition...
Clairement, le jeu n'en vaut plus la chandelle!
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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar didier85 » 28 sept. 2015 11:38

Comment ça majoré de 25/100?? Non jusqu'a 9kc c'est imposition de 29/100 selon ton barème fiscal et c'est tout :(
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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar ericg » 28 sept. 2015 11:49

Les revenus au dessus de 3kWc sont déclarés en BIC non Pro. Si l'on choisit l'option de récupération de la TVA (sujet de ce fil de ce discussion), on passe au reel simplifié et il n'y a pas d'abattement de 71%, on declare le résultat =bénéfices - charges (amortissement, location compteur, entretien, interêts de prêt...) et ce résultat est imposé en totalité, sur le revenu et CSG/RDS.

Si les résultats ne sont pas validés par un CGA ou un Comptable, ils sont majorés de 25% avant imposition.
Jusqu'à cette année, la question ne se posait pas, il y avait un crédit d'impot de 915€ pour couvrir les frais de comptable ou CGA. Mais ce CI disparait. Il va donc falloir verifier si le cout du CGA ou comptable à l'année est moins cher sue les Impots générés par cette majoration de 25%.
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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar caricion » 28 sept. 2015 19:23

ericg a écrit :Les revenus au dessus de 3kWc sont déclarés en BIC non Pro. Si l'on choisit l'option de récupération de la TVA (sujet de ce fil de ce discussion), on passe au reel simplifié et il n'y a pas d'abattement de 71%, on declare le résultat =bénéfices - charges (amortissement, location compteur, entretien, interêts de prêt...) et ce résultat est imposé en totalité, sur le revenu et CSG/RDS.

Si les résultats ne sont pas validés par un CGA ou un Comptable, ils sont majorés de 25% avant imposition.
Jusqu'à cette année, la question ne se posait pas, il y avait un crédit d'impot de 915€ pour couvrir les frais de comptable ou CGA. Mais ce CI disparait. Il va donc falloir verifier si le cout du CGA ou comptable à l'année est moins cher sue les Impots générés par cette majoration de 25%.



Bonjour,

je pense que la réponse n'est pas si évidente.

Les premières années (surtout la première où il n'y a pas de production vendue) les amortissements génèrent des déficits.
Même augmentée de 25 % la production risque de générer moins d'impots que ceux liés au régime micro (ou du fait de payer un CGA).

Auparavant, sur le site : http://projet.solaire.drome.free.fr, un calculateur permettait de vérifier l'option la lus intéressante (très souvent, 8 ans de BIC non pro puis passage au Micro BIC)

les paramètres ont forcément changé il est probable que ce ne soit plus 8 ans (mais 4 ou 6) de réel simplifié qui deviennent intéressants.

Les calculs (complexes) concernant mon cas je ne les ai pas encore faits mais je pense me débarasser de mon comptable (300 € HT) mais peut-être pas du CGA (140 €), cela dépendra peut-être des années ? Il faudra simplement que je me pose quelques heures pour calculer précisément tout cela.
Le résultat sera très différent pour tout le monde (suivant le taux d'imposition marginal, la rentabilté de l'installation ...)

A savoir, le régime BIC non pro nécessite également des déclarations via internet, le changement de régime implique un remboursement partiel de la TVA.


De plus les impots changent régulièrement ...
32 Panneaux silicium monocristallin 260Wc Sillia 16 modules en parallèle Puissance 8.32 kWc Surface 54.5 m2

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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar ericg » 28 sept. 2015 20:26

Moins on reste au réel simplifié, plus on doit restituer de TVA. De plus, le cout des installations a bien diminué et les revenus aussi. Du coup, le différentiel d'impôts, même si en faveur du reel simplifié est minime. Par contre, la complexité administrative reste la même...
Dans ton cas, tu es sur des revenus bien plus importants que ce que l'on peut espérer aujourd'hui.
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Re: recup tva interessant ou pas ?

Messagepar caricion » 28 sept. 2015 21:22

ericg a écrit :Moins on reste au réel simplifié, plus on doit restituer de TVA. De plus, le cout des installations a bien diminué et les revenus aussi. Du coup, le différentiel d'impôts, même si en faveur du reel simplifié est minime. Par contre, la complexité administrative reste la même...
Dans ton cas, tu es sur des revenus bien plus importants que ce que l'on peut espérer aujourd'hui.


Tout ceci est certainement vrai (je ne suis pas très au fait des évolutions du cout initial des installation et du prix du kwh) par contre il y a encore (malheureusement) des gens qui se font escroquer et qui auront des "revenus" très inférieurs à leur investissement.

Donc pour ceux qui arrivent sur le forum APRES avoir fait installé leurs panneaux par des *******, cette modalité risque de rester intéressante.
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