plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Sonne » 04 déc. 2010 07:42

eric86 a écrit :Tenez : une proposition fiscale pour faire "tomber" la barrière des 3 kWc:
Vous allez peut être tous hurler, mais un forum c'est fait pour débattre.

1) La CSG et RDS : Tous les revenus des particuliers sont soumis à cet impôt. On voit mal pourquoi le PV y échappe encore. À mon avis, cela ne va pas durer.

tous producteur >3kwc la paye, c'est automatique
2) La TVA : N'importe quel artisan, industriel ou commerçant de ce pays, vends avec une TVA qu'il encaisse au nom de l'état, et se fait rembourser la TVA qu'il a payé à ses fournisseurs. À partir d'un seul Wh vendu, vous êtes un (très petit) industriel, et sur le principe vous pouvez demander à être traité comme tout le monde.
La TVA pour une entreprise, c'est quoi : de l'argent que vous donnez à votre fournisseur, que celui-ci reverse à l'état, et que l'état vous rends parce que vous en demandez le remboursement. Ce n'est que de l'argent qui est brassé, qui ne finit en aucun cas dans les caisses de l'état. Tout au plus cela sert à occuper quelques fonctionnaires qui sinon seraient au chômage.
N'oublions pas que dans le cas de la vente totale, on vends à une entreprise.
Donc quelque soit le niveau de la TVA (5,5 ou 19,6) on ne fait que brasser du vent.
Bien sur le problème change complètement quand on arrive au client final qui lui ne peut pas se faire rembourser la TVA.

Ma proposition : une TVA à 5,5% quelque soit la puissance crête, parce que de toute façon au delà de 3kWc, c'est du BIC non pro ou de la SARL ou ...
et la TVA n'a plus aucun sens car elle est remboursée.


ce n'est pas la peine de changer la TVA (et ce n'est pas réalisable), vu qu'un particulier peut la récupérer. Si le particulier paye la TVA de 19.6 (régime micro BIC),il est avantagé au niveau impot etcontributions sociales (CSG), car abattement forfaitaire de 71%
En Allemagne le particulier est obligé de récupérer la TVA, car activité commerciale et obligation de création d'entreprise et ça ne pose problème à personne
et j'insiste, le montage en lui meme n'est pas compliqué (meme en France) , perso je n'ai jamais eu de souci (service impot de Besançon très compétent )
une imposition du bénéfice réel est plus juste , car en fonction de la localisation et meme de l'orientation de l'installation

il y a actuellement une barrière plus importante, la différence de tarif d'achat (0.58 et .51)
Pour éviter ces seuils et de permettre aux petits installations la meme rentabilité qu'une grande , les allemands ont des tarif d'achats dégressifs en fonction de la puissance
Remarque : L'ensemble de mes propos sont personnels et mes interventions en tant que modérateur sont de couleur verte ou rouge
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar ceji » 04 déc. 2010 08:08

Sonne a écrit :Pour éviter ces seuils et de permettre aux petits installations la meme rentabilité qu'une grande , les allemands ont des tarif d'achats dégressifs en fonction de la puissance
Pour atténuer, l'effet de la situation géographique, un tarif dégressifs en fonction du volume de production serait mieux.
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Sonne » 04 déc. 2010 08:31

ceji a écrit :
Sonne a écrit :Pour éviter ces seuils et de permettre aux petits installations la meme rentabilité qu'une grande , les allemands ont des tarif d'achats dégressifs en fonction de la puissance
Pour atténuer, l'effet de la situation géographique, un tarif dégressifs en fonction du volume de production serait mieux.
CJ


d'accord avec toi
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Regismu » 04 déc. 2010 09:42

pour eric86

sauf qu'il y a le Bic non pro qui permet ..plein de choses :sun: :sun: amortissement... recuperation de la TVA ..et "pas de charge" :sun:

mais il y a deja des reponses avant moi :D

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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Minotiere » 06 déc. 2010 11:50

Bonjour,
J'ai lu que nos Ministres concernés avaient décidé de geler les projets de centrales PV de plys de 3 kWc pendant 4 mois
Notre gouvernement doit trouver que le résidentiel "stricto sensu" a quelques mérites
Pourquoi le citoyen ferait-il la fine bouche ?
Je réitère ma proposition : pouvons nous faire l'inventaire des freins "psychologiques" et argumenter à leur sujet
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar trebosc » 06 déc. 2010 12:47

Minotiere a écrit :Notre gouvernement doit trouver que le résidentiel "stricto sensu" a quelques mérites
Pourquoi le citoyen ferait-il la fine bouche ?


Même si les particuliers petits producteurs sont épargnés par cette suspension, soyons réalistes,
c'est une manœuvre de division (particuliers attaqués sur le CI en Septembre, les agriculteurs en juin, les autres maintenant, ....),
le Gouvernement divise et il y réussit, les acteurs ne faisant pas bloc et refusant de le faire (malgré les demandes du GPPEP de s'unir).

Ne soyons pas trop naïf.
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Minotiere » 11 déc. 2010 09:54

Ma formation cartésienne ne me permet pas d'associer :
- les centrales solaire s de 3 kWc
- les centrales solaires de grande surface (agriculteurs, industriels et grande distribution)
- et les fermes solaires
A mon humble avis ces 3 catégories de producteurs peuvent être traitées de façons différentes sans que l'on s'en offusque.

Pour ce qui concerne le rabotage du crédit d'impôt, il me paraît raisonnable de souligner que même sans crédit d'impôt le fait de placer ses économies sur on toit est une opération plus rentable que l'assurance vie qui est le placement phare de notre époque.
Le PV résidentiel est une petite niche fiscale et notre grand argentier a ouvert la saison de chasse.
Mon sel souci est de créer une situation qui permettrait de convaincre les personnes âgées possédant un toit bien orienté à la campagne qu'elles ont un intérêt "à court terme" à équiper leur toiture de panneaux solaires pour améliorer leur retraite.
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar IsNoGoud » 11 déc. 2010 12:22

Minotiere a écrit :Mon sel souci est de créer une situation qui permettrait de convaincre les personnes âgées possédant un toit bien orienté à la campagne qu'elles ont un intérêt "à court terme" à équiper leur toiture de panneaux solaires pour améliorer leur retraite.

Louable intention.
Mais encore faut-il que lesdites personnes âgées disposent des 20000 EUR nécessaires (arrondi) et soient disposées à totalement immobiliser ce capital, ce qui n'est pas le cas d'une assurance vie où il est toujours possible de récupérer sa mise en cas de besoin. Sans parler de leur espérance de vie qui risque de limiter leur propre retour sur investissement. Si on considère 1800 EUR de revenu annuel liée à la vente à EDF, ce qui est réaliste, le point mort se situe vers le début de la 12ième année sans compter d'éventuels aléas techniques. Tout dépend alors de la définition que l'on donne à "court terme".
En résumé, je ne suis pas persuadé que ces retraités à même de réaliser cet investissement soient ceux qui ont vraiment "besoin" d'améliorer leur retraite, en référence aux petits retraités du régime général.

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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar alaint » 11 déc. 2010 15:26

Minotiere a écrit :Mon sel souci est de créer une situation qui permettrait de convaincre les personnes âgées possédant un toit bien orienté à la campagne qu'elles ont un intérêt "à court terme" à équiper leur toiture de panneaux solaires pour améliorer leur retraite.


C'est vrai qu'avec le CI à 50% c'était envisageable (sans rien débourser) avec un retour sur investissement aprés une petite huitaine d'année.

Mais maintenant il va falloir en ajouter 2 à 2,5 de plus.

Et quand on est âgé: 10 ans, ça commence à faire...

Cela uniquement en se plaçant du point de vue "placement", s'entend (parce que j'entends déjà les écologistes ;) ).

Aprés qu'est ce qu'on appelle "personne âgée"?

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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar lr83 » 11 déc. 2010 16:58

Minotiere a écrit :Mon sel souci est de créer une situation qui permettrait de convaincre les personnes âgées possédant un toit bien orienté à la campagne qu'elles ont un intérêt "à court terme" à équiper leur toiture de panneaux solaires pour améliorer leur retraite.

Mouais, quand t'es vieux et par les temps qui courrent, vaut mieux garder un peu de liquide :!: donc investir dans le PV, certes, mais uniquement pour les gens qui ont les moyens.
Encore une fois, la solution était le "compte solaire", mais c'est une autre histoire :lol:
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Minotiere » 11 déc. 2010 22:23

Merci d'expliquer ce qu'est le compte solaire
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar didier85 » 12 déc. 2010 06:00

Merci d'expliquer ce qu'est le compte solaire


En gros c'est un compte, livret ect qui te permet de financer ton installation même si tu n'as pas un rond devant toi, en contrepartie tout les revenus de ta centrale PV sont versés dessus pour rembourser l'organisme financier..quand tout est payé les gains avec des taux intéressants devront être affectés à des travaux d'économies d'énergies ou de production d'énergie renouvelable..

C'est un vieux rêve des anciens du forum que le GPPEP espère bien un jour voir se concrétiser ;)
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Minotiere » 12 déc. 2010 09:29

Message reçu
Merci
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar lr83 » 12 déc. 2010 10:14

Minotiere a écrit :Merci d'expliquer ce qu'est le compte solaire

Un exemple de fonctionnement ici :
http://forum-photovoltaique.fr/viewtopic.php?f=55&t=12307
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Minotiere » 08 nov. 2011 10:26

Bonjour,
Puis-je proposer à la critique générale les termes d'un échange avec un ami :

Question :
Quels sont les freins à l'investissement dans le PV résidentiel ?
*******************
Réponse :
A mon avis, les principaux freins :
- l'argent : il faut compter 15 000 € pour 3 KWc. Après déduction du crédit d'impôt, le particulier doit emprunter la différence. Pas évident que les banques prêtent encore (et à quel taux ?).
- être propriétaire : 1 français sur 2 ne l'est pas.
- la surface de toiture minimale nécessaire, bien exposée : 30 m² pour 3 KWc.
- la priorité : par ces temps qui courent, le PV (comme les autres ENR) n'est pas la priorité n° 1 !

Les solutions !
il y en a certainement plusieurs mais pourquoi ne pas encourager à se regrouper dans des Cigales ou à investir dans
Des Centrales Villageoises Photovoltaïques le concept est bien décrit sur le net.
Au lieu de mettre son argent sur des Livret A, dans des contrats d'assurances vie ou dans des entreprises du CAC 40.

****************
Suite du débat :
Peut-on reprendre vos observations dans un ordre différent :

4- la priorité : par ces temps qui courent, le PV (comme les autres ENR) n'est pas la priorité n° 1 !

Pour tout le monde la priorité est la relance de l'économie, les politiques de tous bords en sont d'accord, ils ne divergent que sur les moyens
Monsieur Juppé disait ce matin que le grand emprunt dont on va débloquer les fonds arrivait à point nommé. Les EnR et le PV seront-ils encouragés ?

Pour les classes moyennes , on peut citer aussi la sauvegarde des économies réalisées au cours d'une vie laborieuse et raisonnable.
Depuis plusieurs années, un installateur Dijonnais fait sa publicité sur le thème :
Placez vos économies sur votre toit.
******
1- être propriétaire : 1 français sur 2 ne l'est pas.
2- la surface de toiture minimale nécessaire, bien exposée : 30 m² pour 3 KWc. (25 m2 suffiront)
3- l'argent : il faut compter 15 000 € pour 3 kWc. Après déduction du crédit d'impôt, le particulier doit emprunter la différence. Pas évident que les banques prêtent encore (et à quel taux ?).

Est-il déraisonnable d'organiser des groupements d'achat pour optimiser le coût du matériel et proposer
- aux propriétaires désargentés de s'associer à des parents ou à quelques bons amis pour équiper les 25 m2 de leur toit bien orienté en partageant le crédit d'impôt et le fruit de la vente du courant produit.
Ils bénéficieront de ce qui reste du crédit d'impôt pour raccorder la centrale au réseau, assurer leur installation et louer le compteur, tandis que les porteurs de capitaux seront crédités du fruit de la vente du courant, recette plus pérenne que le taux du livret A ou de l'Assurance-Vie.
- aux élus locaux de s'inspirer des Centrales Villageoises Photovoltaïques que l'on trouve en Bretagne, en Rhône Alpes ou en Alsace

Enfin, s'il est possible de montrer que 15.000 € placés sur un toit y sont, autant voire plus valorisés, que s'ils restent 20 ans dans une assurance-vie, il est honnête de signaler que les inconvénients d'une telle décision sont :
- l'indisponibilité du capital en cas de besoin
- et l'éventualité d'une perte de production

- Si, le banquier refuse un prêt à la consommation, pourtant garanti par le fruit de la vente du courant,
le GPPEP pourrait-il se porter caution de l'investisseur ayant rencontré une difficulté
- Le GPPEP pourrait-il négocier une assurance "Perte de production" pour ses Membres ayant acquitté une cotisation annuelle spécifique

Merci de vos observations
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar drizzt2511 » 08 nov. 2011 15:09

3kWc c'est plutot 20/25 m² mais c'est du detail

Pour les cigales, c'est une surstructure au SARL, etc.

Pour avoir lu beaucoup de litterature sur les SARL, SA, SCIC, etc. ces strucctures ont pour but de faire du bénéfice et durer plus longtemps que l'installation.
Je connais une SCIC qui a commencé avec une install commune comme pour le format de SCIC il faut un salarié, ils ont étendus à le vente d'installations PVs et d'autres trucs sans rapport... je trouve que ca pervertit un peu le principe

En plus en format SCIC, le créateur de la SCIC peut se faire "virer" par les autres actionnaires qui sont nombreux car tout le monde à une seule et unique voix....

Hespul a rédigé énormement de docs la dessus et accompagne les projets.

Pour moi, il faudrait une société à but non lucratif, les actionnaires prêtent l'argent à la structure à un certain taux défini à l'avance. Tous les ans, les gains de la vente servent à rembourser les preteurs/actionnaires et une partie est mise de coté.
Une fois les preteurs remboursés l'elec est vendue tres peut chere / ou déduite de la CSPE bref on produit gratis car l'install est rentabilisée. Il faut juste s'asssurer que la structure juridique continue d'exister pour le demantelement de la centrale et qu'il y ait des fonds de bloquer pour ca.

C'est completement utopiste mais je trouve le principe ideal.
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar Regismu » 08 nov. 2011 15:12

en clair ..le livret ..vert :sun:

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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar lr83 » 09 nov. 2011 10:20

drizzt2511 a écrit :Pour moi, il faudrait une société à but non lucratif, les actionnaires prêtent l'argent à la structure à un certain taux défini à l'avance. Tous les ans, les gains de la vente servent à rembourser les preteurs/actionnaires et une partie est mise de coté.
Une fois les preteurs remboursés l'elec est vendue tres peut chere / ou déduite de la CSPE bref on produit gratis car l'install est rentabilisée. Il faut juste s'asssurer que la structure juridique continue d'exister pour le demantelement de la centrale et qu'il y ait des fonds de bloquer pour ca.

Rien de personnel, mais pourquoi constamment rabâcher les mêmes choses :?: On a déjà évoqué tous ces scenarii maintes fois :!:
Il serait peut-être bien de consacrer un fil de discussion à cette question rassemblant toutes les propositions :
http://forum-photovoltaique.fr/viewtopic.php?f=55&t=12307
et une autre version de fonctionnement Banque Solaire
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar olab » 09 nov. 2011 11:17

Il faut juste s'asssurer que la structure juridique continue d'exister pour le demantelement de la centrale et qu'il y ait des fonds de bloquer pour ca.
Faut arrêter avec ça !!
Premièrement, c'est accréditer l'idée que les centrales PV seraient des monstres polluants ou dégradant le terrain sur lequel elles sont implantées.
Ensuite, c'est absurde ! Il n'y a rien à démanteler. moins que n'importe quelle usine, entrepôt, zone artisanale, centre commercial ! :roll:

Est-ce que EDF provisionne le démantèlement et le stockage des déchets atomiques ? Oui, officiellement, sauf que les provisions couvrent à peine de quoi faire 1 réacteur sur 58 et on ne sait même pas combien ça coûte, voir Brennilis ... :twisted:
Je déconseille modérément toutes relations avec les sociétés figurant dans cette liste.
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Re: plaidoyer pour le photovoltaïque résidentiel

Messagepar mirage40 » 09 nov. 2011 11:38

lr83 a écrit :Rien de personnel, mais pourquoi constamment rabâcher les mêmes choses :?: On a déjà évoqué tous ces scenarii maintes fois :!:
Il serait peut-être bien de consacrer un fil de discussion à cette question rassemblant toutes les propositions :
http://forum-photovoltaique.fr/viewtopic.php?f=55&t=12307
et une autre version de fonctionnement Banque Solaire


C'est un vieux sujet déterré par Claude (minotiére) qui est dans une réflexion bien avancée
de création d'une installation photovoltaïque par une scic ou équivalent dans sa commune.
C'est une idée louable et ce serai une première au niveau du GPPEP. Par contre Claude n'est pas aussi ''pointu'' que nombreux intervenants de ce forum sur le photovoltaïque
Toute aide sera donc la bienvenue dans son projet. :)

Quand au sujet que tu cites je cherche justement un volontaire, non pas pour encore disserter sur le sujet, mais pour le porter physiquement jusqu’à sa création. Volontaire? ;)


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