GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financement

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mariro » 29 janv. 2012 14:13

max2 a écrit :Finalement à force de simplifier, le mieux ,en lotissement, c'est sans doute de faire un achat groupé pour des projets individuels :arrow:


Un certains nombre de projets agricoles, surtout dans les débuts du PV, on été faits sur cette base... en partie du moins. Pour baisser les coûts des installations... du style x porteurs de projets de 36 kWc pour négocier avec les installateurs... et ensuite réalisations individuelles.
Avec plus ou moins de réussite en fonction des groupes... Les installateurs n'ont pas toujours trouvé "très intéressant" de discuter avec un groupe, en baissant les prix compte tenu du volume... pour se retrouver à ne signer qu'un seul contrat par exemple... le reste du groupe ayant "disparu" en cours de route.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mirage40 » 29 janv. 2012 18:26

l'idée n'est pas tant de faire baisser les coûts mais surtout de faire des gestes citoyens. :)
Nos confrères de solaire en nord sont plus en avance que nous sur ce sujet.
Tiré de leur site

''Initiatives similaires en France
- L’association ENCIAL http://www.encial.fr/
- Centrales villageoises http://www.centralesvillageoises.fr/
L'association Solis
Projet photovoltaïque sur l'école Malot Painlevé à Lille
CIGALES (club Energies Nouvelles)
Fonds d’investissement Energies Partagées''

Des bonnes idées à imiter.
J'ai comme projet d'essayer de convaincre ma communauté des communes pour un projet similaire. cela pourrait faire des émules.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar drizzt2511 » 30 janv. 2012 10:31

Hespul accompagne de nombreux projets d'investissement en SCIC avec Enercoop. PAr exemple enercoop champagne ardennes ou bretagne sont sur ce modele.
En bretagne/pays de la loire je connais 3 ou 4 projets aussi.

Le probleme c'est qu'il faut avoir des porteurs de projets localement car ca met 1 ou 2 ans à murir et à trouver les investisseurs....
Remarque : L'ensemble de mes propos sont personnels et mes interventions en tant que modérateur sont de couleur verte ou rouge

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar lr83 » 01 févr. 2012 20:12

Toutes ces associations et l'étude de type de société envisageable pour gérer un projet PV communautaire sont très intéressants. Mais y a pas à dire, c'est extrèmement lourd, long et couteux à mettre en oeuvre.
J'aimerais quelque chose de beaucoup plus léger. Si on résume la situation, au final on a un propriétaire d'une toiture ayant les propriétés requises et de l'autre des personnes n'ayant pas de toiture mais un peu d'argent disponible à investir. Donc ne serait-il pas possible de passer un simple contrat de droit privé entre le propriétaire et les actionnaires. Le propriétaire s'engageant à rembourser chaque année la quote part à chaque actionnaires en y incluant des intérêts. Le contrat tiendrait certainement sur deux pages et suffit de le passer devant le notaire pour le valider. Ainsi pas de frais de création de société, de comptable, d'impôt, ... Je rappelle le but : pouvoir payer cash et se passer des banques :lol:

Ensuite, il s'agit de mettre en relation propriétaire et actionnaire. Pour cela, une simple association de base ferait parfaitement l'affaire. Elle aurait à charge d'établir le contrat et de définir la meilleure solution technique. Bref, elle joue le rôle d'intermédiaire ce qui "neutralise" d'éventuel conflit.

Si quelqu'un est un peu "calé" en droit privé, son avis est le bienvenu :D
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mirage40 » 02 févr. 2012 10:25

lr83 a écrit :Toutes ces associations et l'étude de type de société envisageable pour gérer un projet PV communautaire sont très intéressants. Mais y a pas à dire, c'est extrèmement lourd, long et couteux à mettre en oeuvre.
J'aimerais quelque chose de beaucoup plus léger. Si on résume la situation, au final on a un propriétaire d'une toiture ayant les propriétés requises et de l'autre des personnes n'ayant pas de toiture mais un peu d'argent disponible à investir. Donc ne serait-il pas possible de passer un simple contrat de droit privé entre le propriétaire et les actionnaires. Le propriétaire s'engageant à rembourser chaque année la quote part à chaque actionnaires en y incluant des intérêts. Le contrat tiendrait certainement sur deux pages et suffit de le passer devant le notaire pour le valider. Ainsi pas de frais de création de société, de comptable, d'impôt, ... Je rappelle le but : pouvoir payer cash et se passer des banques :lol:

Ensuite, il s'agit de mettre en relation propriétaire et actionnaire. Pour cela, une simple association de base ferait parfaitement l'affaire. Elle aurait à charge d'établir le contrat et de définir la meilleure solution technique. Bref, elle joue le rôle d'intermédiaire ce qui "neutralise" d'éventuel conflit.

Si quelqu'un est un peu "calé" en droit privé, son avis est le bienvenu :D


Ton idée est très intéressante. :)
Par contre je suis moins optimiste que toi sur la facilité.
C'est ici que nous atteignons la limite de notre association, plein de bonne volonté mais nous n'avons personne de spécialisé dans ce sujet.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar lr83 » 02 févr. 2012 11:21

Quelqu'un qui sait vaut mieux que 10 personnes qui cherchent :!: :lol:
Mais j'ai bon espoir que cela soit plus simple, en fait on pourrait presque assimiler cela à une reconnaissance de dette entre particulier. C'est un truc standard, on doit pouvoir l'étendre un peu. Evidemment, s'il y a 1000 actionnaires sur une installation de 3kWc, cela peut poser problème :lol: Mais pour une dizaine de personne, je vois pas le problème. Soit on peut regrouper les 10 noms sur une même feuille de reconnaissance de dette, soit on en fait 10 nominatifs.
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar lr83 » 03 févr. 2012 16:38

... et j'ai trouvé :!: Pour une fois notre service des impôts fourni les infos et même les formulaires 8-)
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup;jsessionid=QDMDYZZUOUWTVQFIEIQCFEY?espId=1&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2943

Donc en effet, cela paraît extrêmement simple. Dans le cas ou le montant fourni par les prêteurs est inférieur à 760€, il n'y aurait même rien à faire pour eux. Mais bon, il est tout de même préférable de tout faire dans les règles afin que la situation reste saine. C'est cool, il est même prévu la possibilité de mettre des intérêts et de faire un échéancier. Comme la production PV est un peu aléatoire, il suffit de minimiser la somme annuel à rembourser de manière à toujours avoir un delta positif en faveur du créancier.
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mirage40 » 03 févr. 2012 17:01

Disons que j'aurai plutôt vu des installations plus importantes.
Du style couverture de la salle des fêtes ou du hall des sports style 150 à 200 m2.
Et là c'est plus le même budget.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar lr83 » 03 févr. 2012 17:36

Peu importe le budget, il n'y a aucune limite de fixé par la loi :!:
C'est juste que s'il y a une centaine de prêteurs, cela fait pas mal de papier. Mais ça, c'est facile de faire un petit programme pour automatiser le remplissage des formulaires. De toute façon, même avec une asso ou une SAS ou une entreprise, plus y a de personnes, plus y a de papier. Donc de ce coté là aucune différence.

Un petit chiffrage à l'arrache sur un 3kWc (si tu veux 300kWc, suffit de multiplier par 100 en première approximation) :!:
Coût : disons 13k€TTC
Besoin de financement 10k€ (les 3k€ manquant sont disponible pour l'emprunteur)
Nombre de prêteurs : 10, soit 1000€ par prêteur
Production : disons 1000kWh/kWc an soit 3000kWh an à 38,80c€/kWh, cela fait 1164€ an. Arrondissons à 1100€ (location compteur)
Si on rémunère avec un taux de 4%, cela fait 112€/personne (soit 1120€ au total) par an à rembourser sur une durée de 11 ans.

Qui plus est, la personne peut encore bénéficier du CI et éventuellement le réinjecter dans le remboursement.
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar alisfaal » 03 févr. 2012 17:43

Je trouve que c'est une excellente proposition, surtout si elle est destinée en priorité aux ménages en situation de précarité énergétique. La location de leur toiture contribura au financement des travaux d'amélioration thermique de leur logement, d'autant que l'intervention en toiture pour la pose des panneaux réduira le coût de l'isolation des combles.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mirage40 » 03 févr. 2012 18:36

alisfaal a écrit :Je trouve que c'est une excellente proposition, surtout si elle est destinée en priorité aux ménages en situation de précarité énergétique. La location de leur toiture contribura au financement des travaux d'amélioration thermique de leur logement, d'autant que l'intervention en toiture pour la pose des panneaux réduira le coût de l'isolation des combles.


Dans ce cadre là j'aurai plutôt vu le ''livret vert gppep'' qui colle parfaitement au cas.

Concernant les autres projets, et en reprenant le raisonnement de lr83, le probléme des communes est que s'il veulent faire de tels projets les délais sont faramineux ( délibération conseil, appel d'offre etc etc)
Prenons le cas d'un hall de sport de 200 m2 en en prenant le même tarif 130 k euros
et pour la même somme il ne faut que 100 personnes, c'est jouable..

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar alisfaal » 03 févr. 2012 18:54

mirage40 a écrit :Dans ce cadre là j'aurai plutôt vu le ''livret vert gppep'' qui colle parfaitement au cas.

En effet, sauf que le financement adossé au livret sera accordé par une banque et que les banques n'aiment pas beaucoup les "précaires", même si le prêt est nanti par la vente de l'électricité produite.
Le système de lr83 me semble plus souple, plus "humain".
Mais attendons de voir ce que proposent les banques.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar lr83 » 03 févr. 2012 19:40

Exactement, le bon terme est "humain". Il faut redonner aux personnes le pouvoir d'agir et finalement le prêt axé sur un projet (d'un) particulier est ce qu'il y a de plus efficace. Les banques, non merci ! Je vois ce genre d'opération à l'échelle des citoyens d'une même commune. C'est pas forcé que les personnes se connaissent mais je pense qu'il est souhaitable qu'elles fassent parti du même lieu. L'association chargée de mettre en relation les deux parties doit être locale et pourra organiser des réunions. Un genre speed-dating pour le PV :lol: :lol:
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar drizzt2511 » 06 févr. 2012 11:55

Le problème avec une structure du type proprietaire/emprunteur, particuliers/preteurs c'est le risque que le proprio se barre avec la caisse et ne rembourse pas....
Autre problèmes, les montants remboursés tous les ans seront faibles par preteurs si ils sont nombreux....

Il faudrait établir un echeancier de pret....

Pour le proprietaire, en cas de pbs avec l'installation, il se retrouve à rembourser le pret meme si l'install est en rade.
Une fois l'installation remboursée, le proprietaire garde les gains ce qui peut aller contre une vision mutualiste...

Une autre solution, une association qui loue le toit et emprunte à ses adhérents. Au bout de 20 ans, l'assoce est dissolue mais les gains sont donnés à une autre assoce ou institution... donc pas de gains pour les investisseurs en dehors du taux d'interet => pb le president de l'assoce peut etre responsable en cas de pbs avec l'install si elle ne rapporte rien.

en créant une société avec des actionnaires, le principal avantage est que sa dissolution peut etre programmée et qu'arrivée à la fin, la trésorerie est partagée entre les actionnaires.

Dans le cas de particuliers, il ne faut pas perdre de vue que le proprio peut déménager.... il est donc nécessaire de prévoir ce cas des le début et dans les mentions du pret.
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar lr83 » 06 févr. 2012 13:52

drizzt2511 a écrit :Le problème avec une structure du type proprietaire/emprunteur, particuliers/preteurs c'est le risque que le proprio se barre avec la caisse et ne rembourse pas....

Pour cela, on peut faire certifier le contrat entre les 2 parties, ainsi il est toujours possible d'aller en justice si nécessaire et je vois pas comment l'emprunteur pourrait alors se défiler. Mais c'est aussi pourquoi je souhaiterais une certaine "proximité géographique" entre les 2 parties. Ainsi si le prêteur rencontre une difficulté, un arrangement à l'amiable peut plus facilement être trouvé.
drizzt2511 a écrit :Autre problèmes, les montants remboursés tous les ans seront faibles par preteurs si ils sont nombreux....

Rien de différent avec les autres solutions proposées. Par ailleurs, je rappelle que l'on ne vise pas ici le coté financier mais la diffusion de la production d'une énergie propre et une certaine entraide entre particulier.
drizzt2511 a écrit :Il faudrait établir un echeancier de pret....

Prévu dans le contrat, cf les documents mis à disposition ci-dessus
drizzt2511 a écrit :Pour le proprietaire, en cas de pbs avec l'installation, il se retrouve à rembourser le pret meme si l'install est en rade.

Idem avec les autres solutions. Cf ma réflexion ci-dessus sur l'entraide entre particulier. Je rappelle également que la mise en relation des deux parties a été faite par une association qui pourra aider le propriétaire en cas de problème
drizzt2511 a écrit :Une fois l'installation remboursée, le proprietaire garde les gains ce qui peut aller contre une vision mutualiste...

Pas du tout, libre à lui de participer alors à financer une autre installation sur le même principe : il renvoie la balle
drizzt2511 a écrit :Une autre solution, une association qui loue le toit et emprunte à ses adhérents. Au bout de 20 ans, l'assoce est dissolue mais les gains sont donnés à une autre assoce ou institution... donc pas de gains pour les investisseurs en dehors du taux d'interet => pb le president de l'assoce peut etre responsable en cas de pbs avec l'install si elle ne rapporte rien.

Y a toujours des problèmes pour une association à gérer des questions d'argent : on retombe dans des situations compliquées à mettre en oeuvre
drizzt2511 a écrit :en créant une société avec des actionnaires, le principal avantage est que sa dissolution peut etre programmée et qu'arrivée à la fin, la trésorerie est partagée entre les actionnaires.

Pas ce genre de problème (= paperasserie) dans le mode de fonctionnement que je propose
drizzt2511 a écrit :Dans le cas de particuliers, il ne faut pas perdre de vue que le proprio peut déménager.... il est donc nécessaire de prévoir ce cas des le début et dans les mentions du pret.

Ce n'est absolument pas un problème : cela fait partie des clauses attachées à la maison (comme les droits de passage par exemple). De plus le contrat de vente du contrat est transférable au nouveau propriétaire
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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mirage40 » 06 févr. 2012 18:30

Les idées de tous sont intéressantes mais j'ai peur que l'on tombe dans des ''usines à gaz'' et que cela soit trop compliqué à mettre en œuvre. :)
Voilà donc ma proposition
- faible puissance, on reste sur le système du livret vert, facile à mettre en œuvre par une banque, souple et facilement gérable
- système coopératif tel que proposé par Laurent pour des projets plus ''ambitieux'', plus difficile à mettre en service mais le rapport temps de travail/résultat est intéressant

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar baileyaddict » 07 févr. 2012 11:45

et je valide ce choix de réponse, non l'idée est pas mal dans sa globalité :sun:
il est plus beau d'éclairerque de briller

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar max2 » 10 févr. 2012 22:36

Pour info , je ne sais pas si vous connaissez le guide HEPSUL

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=c ... Uwskd8uwTA

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar mirage40 » 11 févr. 2012 18:17

max2 a écrit :Pour info , je ne sais pas si vous connaissez le guide HEPSUL

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=c ... Uwskd8uwTA


Oui le document est très intéressant mais n'est applicable que dans la seconde partie de notre projet.
On ne vas pas ré inventer le couteau a couper le beurre, dans mes réflexions j'essaie toujours de prendre ce qu'il y a de bon chez nos confrères comme Hespul, SEN et les SCIC déjà crées.
Mais il, faut nous souvenir que GPPEP c'est au départ des particuliers, donc des projets à taille humaine.

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Re: GPPEP : GD5 - Travailler avec les banques sur financemen

Messagepar max2 » 26 avr. 2012 09:11

Bonjour à tous, histoire de relancer un peu le topic.


Vu qu'il va être difficile, par le biais de l'association, de gérer tout ça, on pourrait peut être s'appuyer sur l'existant.

C'est à dire qu'on créé une sorte de guide du GPPEP de l'investissement collectif citoyen dans l'énergie photovoltaique et le faire connaitre auprès des particuliers et des collectivités locales.

Pour prendre un exemple, il y a la SCIC du nord.
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=% ... SH6G9emClA


Je trouve ce type de projet intéressant, il pourrait l'être particulièrement pour financer des projets des toîts de batiments collectifs,dans le neuf ou la rénovation de toiture sans faire appel uniquement aux banques.

En gros le GPPEP aurait pour rôle de faire connaitre ces projets à ses adhérents puis aux collectivité.....

Ensuite les collectivités, qui ont les moyens humains, prendraient le relais pour mener à terme le projet.

Gymnase, mairie, établissement d'éducation, etc.

Il est souvent proposé des parts sociales à partir de 100 euros qui pourraient être accessible au plus grand nombre.
Le plus grand nombre pourrait avoir le plaisir d'être un investisseur du toît d'un college tout en produisant de l'énergie propre et renouvelable.

C'est humain, il me semble, réaliste et réalisable.

Qu'en pensez vous ?


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