Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

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Julius68
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Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Julius68 » 15 oct. 2018 14:01

Bonjour à tous,

Voici mon récit :
Le 27 avril 2012, un commercial de la société P..... basée à Pantin est venu à notre domicile pour nous vanter les mérites de leur pack « panneaux photovoltaïques+chauffe-eau thermodynamique », ses vertus écologiques, l’apport mensuel qui nous reviendrait au bout de 12 années d’auto-financement… et a rempli un bon de commande. Nous avons gardé ses calculs, avec l’échéancier.
Le coût du matériel (+pose) est de 25500 euros. La première anomalie est la différence entre le devis et la facture reçue par la suite.
Le vendredi 13 avril 2012 , nous recevons un double du dossier candidature programme maison bleu ciel BBC que nous le commercial a complété devant nous. Le 30 juin 2012, nous recevons par courrier la facture définitive. Les différences entre le devis et la facture sont quelque peu douteuses.
Le pack photovoltaïque d’une valeur de 17873,1 € HT se transforme sur la facture en 11300 € HT pose comprise. D’un autre côté, le chauffe-eau thermodynamique d’une valeur initiale de 2680,96 € HT passe à 9971.07 € HT pose comprise. Le total restant le même à savoir 25500 € .
Sur le dossier de candidature, après vérification, la TVA a été mal calculée. En effet, le montant HT s’élevant à 22788,20 €, la TVA à 19,6% devrait s’élever à 4466,48 € au lieu de 2711,81 €; le total TTC s’élevant donc à 27254,68 € au lieu de 25500 €.
Première interrogation de notre part. Comment la société P...... peut-elle justifier ces différences de tarifs entre le dossier de candidature du 13/04/2012 et la facture du 30/06/2012 ? Est-ce que les tarifs ont été basés sur des chiffres fixes ou improvisés à la louche ?
Il était clair de la part du commercial que ces panneaux ne nous coûteraient rien, à part le changement de l’onduleur au bout d’une dizaine d’années, ainsi que l’abonnement annuel à ERDF ; l’argument principal de vente s’articulait autour d’un AUTO-FINANCEMENT, c’est-à-dire que le coût total du matériel et de l’installation devait être entièrement financé grâce au rachat par ERDF de l’électricité que produiraient nos panneaux solaires installés sur une partie de notre toiture .C’est d’ailleurs ce que met en avant la plaquette de cette société.
Comme en France il n’était pas possible à l'époque d’utiliser directement l’électricité produite par ses propres panneaux (pour sa propre consommation) nous sommes obligés de faire un contrat de rachat à ERDF ; ainsi, et chaque année pendant 20 ans, nous facturons à ERDF le résultat de notre production de l’année écoulée, et ce dernier nous fait un chèque. Au bout des 20 ans, libre à nous de continuer de revendre l’électricité, ou de l’utiliser pour notre foyer.
Le crédit d’impôts simulé selon Mr S.... était de 4 070 euros (nous avons reçu 3423 euros de déduction d’impôts).
Le montant mensuel de notre prêt est de 259 euros par mois, pendant 180 mois, contracté auprès de la banque « S...... ». Or, ERDF, pour la première année de production, nous a fait un chèque de 1009 euros, ce qui est très loin de couvrir le montant du prêt. Le commercial, Mr S....., nous avait dit que « au minimum », EDF nous verserait 2450 euros par an.
L’estimation de production a pourtant été « pessimisée », c’est-à-dire que le chèque annuel ne serait pas inférieur à 2456 euros … Le vendeur affirmait que cela n’arrivait jamais et que dans le cas où la production réelle serait inférieure à la production estimée, il s’engageait à nous payer la différence…d’après nos calculs, afin d’arriver aux 2456 euros de chèque annuel par EDF, il faudrait une production de 18 KW par jour, et cela pendant 365 jours ! sachant qu’avec un taux optimal d’ensoleillement, (mois de juillet /août) nous parvenons à une production de 17 kw maximum pour une journée!! Il est donc irréalisable d’atteindre l’estimation « pessimisée » de production avancée par Monsieur S......
Deuxième interrogation de notre part. Comment monsieur S..... a-t-il estimé notre production annuelle, quelle méthode et sur quels chiffres s’est-il basé pour calculer le revenu annuel de notre production photovoltaïque ?
Nous ne sommes donc clairement plus dans de l’auto-financement. Nous nous retrouvons donc avec un prêt à la consommation, qui nous coûte réellement de l’argent chaque mois…
Partant de ce constat, nous décidons de contacter la société P....... à partir du 02/01/2014. Après une dizaine d’appels téléphoniques infructueux du type : je ne suis pas qualifié pour vous répondre, rappelez fin de semaine le patron n’est pas là, plusieurs reprises appelé au siège du groupe, qui n’ont jamais pris la peine de rappeler. Le patron a été joignable très difficilement. Au travers des différentes conversations téléphoniques, nous avons appris que nous n’étions pas les seuls clients mécontents. Il y a donc bien un décalage entre la promesse de vente et la réalité.
Nous avons enfin pu joindre le patron monsieur C......., le 31.01 2014. Nous voulions régler cette affaire à l’amiable, mais le seul argument du patron a été de dire qu’il ne pouvait rien si la météo avait été mauvaise l’année passée, et qu’à l’avenir, on devrait appeler la météo, nous proposant le numéro de téléphone de météo France ! Il n’a pas répondu à la promesse du commercial de rembourser la différence de production. Devant mon insistance, il m’a proposé à titre exceptionnel de dédommagement un chèque de 300 euros que j’ai refusé, puis la possibilité d’installer des panneaux solaires supplémentaires sur mon toit à un tarif avantageux……alors qu’en tant que particulier, nous n’avons pas le droit d’installer plus de 3 KW de panneaux photovoltaïques sur le toit !!!
De plus, nous nous sommes souvenu qu’un employé de P....... nous a appelé un jour en nous disant qu’une personne de l’organisme prêteur S...... allait nous joindre le jour même, pour faire le point sur le dossier, en nous demandant, je cite « soyez sympa, dites que votre prêt immobilier vous revient à 900 euros par mois » alors qu’il s’élève en réalité à 1300 euros! Nous avons bien évidemment refusé, ne souhaitant pas mentir ! Il serait là encore intéressant de connaître le contenu du dossier monté par P....... transmis à S.…
Après ces tentatives infructueuses et insatisfaisantes auprès de P...... afin d’obtenir des explications à propos de l’incohérence de leurs calculs et leur promesse de payer la différence de production, nous avons décidé de déposer plainte pour offre commerciale trompeuse, et abus de confiance.
Malheureusement le service jurisprudence de notre assurance ne pouvait pas prendre en charge les frais pour porter plainte.
Chaque année, notre production chute :
2013 : 4003 Kw
2014 : 2945 Kw
2015 : 2787 Kw
2016 : 2424 Kw
2017 : 1709 Kw
2018 : 1348 Kw

On nous a promis une garantie de production de 90% sur 10 ans et 80% sur 25 ans.
Une garantie décennale est en place, peut-elle servir dans notre cas ?
Nous essayons depuis plusieurs mois maintenant de joindre la société pour qu'un technicien vienne vérifier l'installation et identifier la cause de la baisse de production mais les appels restent sans suite (on vous recontactera, nos techniciens sont indisponibles, nos techniciens sont en formation, rappelez demain, etc etc)

Nous nous demandons s'il est encore possible de faire quelque chose. Après des années où nous avons baissé les bras, nous sommes maintenant prêts à mettre toute notre énergie et aller jusqu'au bout pour que justice soit faite si c'est encore possible.

Belle journée à vous

Regismu
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Regismu » 15 oct. 2018 14:09

Bonjour

C'est vraiment dommage d'arriver si tard car il y avait peut être moyen de te sortir de la mais tu as dépassé les délais légaux pour agir :cry:

dis nous en plus sur ton installation

pas de fiche BDPV ? https://www.bdpv.fr/fr/

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar silicium81 » 15 oct. 2018 14:09

259x180=46000 €

Dans le meilleur des cas, si vous ne récupérez que 1000€ par an pendant 20 ans soit 20000 €, le compte ne peut pas y être...

Il faut voir comment faire remonter la production à un niveau normal sans trop investir !!
Modifié en dernier par silicium81 le 15 oct. 2018 14:24, modifié 3 fois.
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Julius68 » 15 oct. 2018 14:13

Merci pour vos réponses rapides.
La garantie décennale ne rentre pas en compte par rapport à l'installation ?

J'ai 12 panneaux solaires SUNRISE de 250 watts chacun intégré au bâti sur le toit orienté Sud - Sud Est et un onduleur Mastervolt XS 3200

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Julius68 » 15 oct. 2018 14:15

Ma fiche BDPV est sous le pseudo julius6887

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar alexi92 » 15 oct. 2018 14:21

Bonjour

une société de la région parisienne vient chez vous dans le 68 ??? si j'ai bien tout compris et tout lu :!: :!:

je veux bien que des banques étrangères démarchent les plus riches pour leurs trouver des paradis fiscaux, mais
dans votre cas, cela me semble un peu gros quand même …?

Etant novice dans la teinture des cheveux, on m'a promis de ressembler à Brad Pitt pour 8.475€ avec des produits innovants
j'ai signé et reçu 3 boites de teintures...que dois je faire ???

PS à un moment faut arrêter de croire aux bisounours et à tout ce qui passe par le téléphone ou Internet;
Je sais je deviens agressif peut être dans mes propos, mais je suppose que vous n'avez pas 12 ans et que vous n'avez pas
signé certains documents avec une kalachnikov sur la tempe (gauche ou droite je vous laisse le choix)

CDLT

B.T

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar laurent35000 » 15 oct. 2018 14:31

Vu la marque et le modèle de ton onduleur , si tu nas pas d'ombre, y a des chances que ce soit lui le fautif.

Quand aux discours et promesses, hélas, ce n'est que de belles paroles et faut pas croire tout ce qui est dit. Le pere noel n'existe pas, pas plus que le pays des bisounours et c'est pas la marmotte qui emballe le chocolat dans le papier alu..

Pour ton soucis, la bonne nouvelle c'est que au départ, ca produisait bien, la moins bonne c’est qu'en venant avant les 5 ans de la date anniversaire du bon de commande avec le crédit affecté tu pouvais encore t'en sortir, là c’est un peu tard.
L'autre moins bonnes, c'est que ton chauffe eau ne tiendra pas non plus 20 ans ...

Pour le reste , on peut dépasser les 3 kWc, on est cependant imposable sur la production, et on peut aussi autoconsommer, c’est a la mode et pas mal d'eco délinquant ce sont bien sur engouffré dans la breche et ce depuis pas mal d'année, tu en as fais les frais pour de la vente totale

Fais venir un vrai PRO car je crains qu'il y est en plus des mal façons qui expliqueraient peut être la perte (si c'est pas l'onduleur) les terres par exemple qui ne serait pas connecté au panneaux ....

regarde sur le site INSOCO et a l'avenir, réfléchie a 2 fois avant de signer quelques choses, une signature engage ta responsabilité
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Messagepar Regismu » 15 oct. 2018 15:05


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Messagepar thierry_c » 15 oct. 2018 15:09

l'onduleur j'y crois pas trop, franchement quand il merde, soit il coupe et redémarre soit il plante complétement, mais j'ai pas vu de cas avec d'onduleur dégradant la prod, par contre niveau panneaux c'est fréquent et bien souvent c'est progressif !!!

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar laurent35000 » 15 oct. 2018 15:20

j'ai lu un article y 2 ou 3 ans sur les dégradations du aux PID ca peut etre ca ou aussi vu le sérieux de l'entreprise, une marque connue qui se désagrège type photowatt ou autres.
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Julius68 » 16 oct. 2018 07:32

Merci à tous pour vos réponses qui me donnent quelques pistes.
J'attends encore une réponse du GPPEP pour voir s'il y a quelque chose à faire.

Belle journée à tous :sun:

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar ericg » 16 oct. 2018 07:45

SI il y a bien 3 kWc installés, la TVA n'aurait elle pas due être de 10% (taux réduit)?
Je sais, ça ne change pas grand au final mais bon...
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar laurent35000 » 16 oct. 2018 10:14

ericg a écrit :SI il y a bien 3 kWc installés, la TVA n'aurait elle pas due être de 10% (taux réduit)?
Je sais, ça ne change pas grand au final mais bon...


J'ai pas relevé mais vu la 1ere année de production, j'ai bien peur en plus qu'il y est plus de 3 kWc et certainement imposition sur les revenues car l'année 2013 était pas exceptionnel en ensoleillement
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar ericg » 16 oct. 2018 10:44

Julius68 a écrit :Merci pour vos réponses rapides.
La garantie décennale ne rentre pas en compte par rapport à l'installation ?

J'ai 12 panneaux solaires SUNRISE de 250 watts chacun intégré au bâti sur le toit orienté Sud - Sud Est et un onduleur Mastervolt XS 3200

Ben non, 12*250 on est bien à 3 kWc...
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar laurent35000 » 16 oct. 2018 11:04

Vla que j'sais plus lire, c'est dur apres les weekend :roll:
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar mariro » 16 oct. 2018 11:23

ericg a écrit :Ben non, 12*250 on est bien à 3 kWc...

Oui... enfin si ce sont bien des 250Wc... et s'il y a bien 12 panneaux... On a déjà vu des trucs du genre...
Et 4 000 kWh avec 3 kWc dans le 68... c'était plutôt une très bonne production (+ de 1 300 kWh/kWc)...
Quand à l'autofinancement... avec 259€/mois de remboursement et une prévision de 2 450€/an de vente... ben, moi je veux bien mais... ma calculette n'est pas d'accord... elle trouve que 259 X 12, ça fait plus de 3 000€/an.
En 2012, le tarif de vente était de combien ???? Parce qu'il y a une sacré différence entre les dires du commercial (2 450€/an) et la facturation à EDF OA (de l'ordre de 1 000€) ????? Pour les 2 450€, avec 4 000 kWh, ça fait 61cts/kWh... et pour les 1 000€, c'est 25cts... Et j'ai un gros doute par rapport à ces tarifs... En 2012, on n'était plus à 60cts, mais pas encore à 25cts non plus... Enfin je ne pense pas... Bizarre....

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar laurent35000 » 16 oct. 2018 11:30

Des fois , on ne nous dit pas tout :roll: :roll: :roll: :evil: :twisted:
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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Julius68 » 16 oct. 2018 16:07

On nous rachète l'électricité à 37 cents / kWh.
Concernant le prêt, on a pu l'intégrer au prêt principal de la maison lors d'un rachat par une autre banque, ce qui limite la casse niveau intérêts.

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar mariro » 16 oct. 2018 16:38

Ben pour faire 2 450€/an, à 0.37€/kWh, c'est pas compliqué, faut juste produire 6 622 kWh... avec une install de 3 kWc :roll: :roll: :roll: :roll:
Mais... si tu as touché 1 000€ la 1ère année, ça fait 2 700 kWh... et tu parles d'une prod de 4 000 kWh. Pas très cohérent tout ça....

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Re: Offre commerciale trompeuse, production surestimée, installation défectueuse

Messagepar Julius68 » 16 oct. 2018 18:46

Si je rentre dans le détail :

de mai 2013 à novembre 2013 : 2761 kwH
de novembre 2013 à mai 2014 : 1242 kwH

soit 4003 kWh sur un an.

Mais la période réelle va de début novembre à fin octobre, ce qui fait que j'ai touché 1000 euros pour les 2761 kWh


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