tarif contrat S11 apres transfer

Modérateur : GPPEP - Conseil Administration



mvannus
Membre GPPEP
Membre GPPEP
Messages : 11
Enregistré le : 03 sept. 2012 17:30
BDPV : mvannus
Departement/Region : 87
Professionnel PV : non

tarif contrat S11 apres transfer

Messagepar mvannus » 15 juin 2015 08:23

Bonjour,

Est ce que le tarif d’une installation PV avec un contrat S11 tarif 45c€ changera après changement de propriétaire (transfert contrat) si la maison sera utilisée comme maison secondaire par le nouveau propriétaire et pas comme maison principal.

Merci.

Regismu
BDPV
BDPV
Messages : 27340
Enregistré le : 10 juil. 2009 01:00
BDPV : regismu
Departement/Region : 13
Professionnel PV : non
Localisation : 13
Contact :

Re: tarif contrat S11 apres transfer

Messagepar Regismu » 15 juin 2015 08:27

Bonjour

le nouveau propriétaire prends la suite du contrat avec les conditions du contrat actuel ;)

je ne vois pas de mention de maison principale et secondaire dans un contrat d’achat avec EDFOA ? :?:
******* Signature non conforme, merci de lire la Charte avant d'en refaire une *******

Avatar du membre
laurent35000
Modérateur
Modérateur
Messages : 11354
Enregistré le : 04 avr. 2008 01:00
BDPV : laurent35000
Departement/Region : 35
Professionnel PV : non
Localisation : 35 / ille et vilaine / bretagne
Contact :

Re: tarif contrat S11 apres transfer

Messagepar laurent35000 » 15 juin 2015 11:26

Pas de probleme pour la résidence secondaire, c'est juste pour le crédit d’impôt qu'il y avait cette clause mais comme y a plus de CI de toute facon...
Remarque:mes interventions en tant que modérateur sont verte ou rouge
Ma fiche BDPV ImageMembre du ImageMa production en liveImage

mvannus
Membre GPPEP
Membre GPPEP
Messages : 11
Enregistré le : 03 sept. 2012 17:30
BDPV : mvannus
Departement/Region : 87
Professionnel PV : non

Re: tarif contrat S11 apres transfer

Messagepar mvannus » 15 juin 2015 14:24

Merci pour les réponses si vite :sun:

Donc si je comprends bien, même si j'habite a l’étranger et j’achèterai une maison secondaire en France avec un installation PV je peux reprendre le contrat existant sous les même conditions?

Avatar du membre
jlj83
Membre GPPEP actif +
Membre GPPEP actif +
Messages : 1904
Enregistré le : 14 juil. 2009 01:00
BDPV : jlj83
Departement/Region : 83
Localisation : Var - 83136 Rocbaron

Re: tarif contrat S11 apres transfer

Messagepar jlj83 » 15 juin 2015 19:36

bonsoir,

un lien pour répondre aux questions et ne pas oublier de documents :

http://www.edf-oasolaire.fr/web/sol/vente/demenagement
Mon installation : 14 Sanyo HIP210NKHE5, onduleur SMA SB3000TL20 , bac acier solarSIT

Ma production en direct avec JSR : http://jlj83roc.pagesperso-orange.fr/

Comment mener à bien son projet Photovoltaïque

Ma fiche BDPV Image Membre : Image


Retourner vers « Achat EDF »