Garantie décennale et réparation

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ericg
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar ericg » 04 févr. 2019 23:24

Pas d'accord...
Avant toute intervention sur la toiture, il faut notifier le vendeur et son notaire des désordres constatés, afin que les expertises soient toutes en contradictoires...SInon il n'y aura plus de recours vis à vis du vendeur dans le cas où la decennale se défausse, ce qui pourrait arriver si il y a eu des bricolages non officiels entre l'intervention du professionnel et la vente.
La seule action qui doit être prise dans l'attente, c'est la mise en sécurité de la toiture afin d'éviter une aggravation des dégats.
Le vendeur semble de mauvaise foi, il est donc important de faire les choses dans l'ordre pour se prémunir pour l'avenir...

Nul ne peut se défausser de la decennale, même si l'acte de vente mentionne son absence. C'est une clause réputée non écrite. Il y a de nombreuses jurisprudences disponible via une simple recherche Google.

Pas de chance pour le deuxieme couvreur...Il a engagé sa decennale et celà risque de se finir par une dépose totale avec changement de l'intégration...Le wakaflex semble avoir plutot une mauvaise tenue dans le temps...rien ne vaut de beaux abergements en zinc...
Remarque : L'ensemble de mes propos est personnel et mes interventions en tant que modérateur sont de couleur verte ou rouge
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Lionel83
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Lionel83 » 05 févr. 2019 06:44

ericg a écrit :Pas d'accord...
Avant toute intervention sur la toiture, il faut notifier le vendeur et son notaire des désordres constatés, afin que les expertises soient toutes en contradictoires...SInon il n'y aura plus de recours vis à vis du vendeur dans le cas où la decennale se défausse, ce qui pourrait arriver si il y a eu des bricolages non officiels entre l'intervention du professionnel et la vente.
La seule action qui doit être prise dans l'attente, c'est la mise en sécurité de la toiture afin d'éviter une aggravation des dégats.
Le vendeur semble de mauvaise foi, il est donc important de faire les choses dans l'ordre pour se prémunir pour l'avenir...

Nul ne peut se défausser de la decennale, même si l'acte de vente mentionne son absence. C'est une clause réputée non écrite. Il y a de nombreuses jurisprudences disponible via une simple recherche Google.

Pas de chance pour le deuxieme couvreur...Il a engagé sa decennale et celà risque de se finir par une dépose totale avec changement de l'intégration...Le wakaflex semble avoir plutot une mauvaise tenue dans le temps...rien ne vaut de beaux abergements en zinc...


Merci beaucoup Éric pour vos conseils.
Dans le courrier que je dois faire au vendeur et notaire quels sont les éléments importants à indiquer ?
Puis je demander qu il m indiqué précisément le détail des interventions réalisées (même si je n aurais certainement pas de réponse ?).

Le 2eme couvreur me propose de venir voir le problème et faire marcher son "sav". Est ce une solution possible ou mieux vaut il directement passer par sa décennale ?

Dernière question, pour la mise en sécurité provisoire de la toiture comment dois je m y prendre ?

Merci beaucoup pour ton aide !

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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar ericg » 05 févr. 2019 07:55

Désolé, je n'ai pas de formalisme spécifique en tête pour les courriers.
Aviez vous chacun votre notaire lors de la transaction? Si oui, informez le votre qu'il notifie le vendeur des désordres constatés.
Sinon, un courrier recommandé au Notaire et au vendeur, les informant de la situation et leur signifiant une date où vous ferez intervenir le couvreur. Ne parlez pas dans votre courrier des interventions "officieuses", par contre demandez leur par écrit la liste exacte des interventions ainsi que les factures associées. Il faut que ce soit eux qui s'engagent sur la situation.

Concernant le couvreur avez vous vérifié que sa décennale couvre bien le photovoltaique? Si ce n'est pas le cas, il faut vous retourner (encore!) contre votre vendeur pour remise en état. Je pense qu'il faut que vous fassiez venir le jour de l'expertise:
-le vendeur ou son representant pour le contradictoire
-le couvreur dont la décennale est en jeu
-votre propre artisan qui pourra vous conseiller sur la conduite à tenir et vous proposer un devis de remise en état.
Bien sur, notifier les assurances respectives pour qu'elles puissent mandater un expert le cas échéant.

Avez vous une protection juridique? Dans tous les cas, signalez à votre assurance multirisque les désordres dus aux fuites, ils devraient pouvoir vous conseillez sur la démarche à suivre pour régler ce sinistre.

Pour la mise en sécurité, une bache installée correctement doit permettre d'éviter de nouvelles fuites...
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Lionel83 » 05 févr. 2019 08:39

ericg a écrit :Désolé, je n'ai pas de formalisme spécifique en tête pour les courriers.
Aviez vous chacun votre notaire lors de la transaction? Si oui, informez le votre qu'il notifie le vendeur des désordres constatés.
Sinon, un courrier recommandé au Notaire et au vendeur, les informant de la situation et leur signifiant une date où vous ferez intervenir le couvreur. Ne parlez pas dans votre courrier des interventions "officieuses", par contre demandez leur par écrit la liste exacte des interventions ainsi que les factures associées. Il faut que ce soit eux qui s'engagent sur la situation.

Concernant le couvreur avez vous vérifié que sa décennale couvre bien le photovoltaique? Si ce n'est pas le cas, il faut vous retourner (encore!) contre votre vendeur pour remise en état. Je pense qu'il faut que vous fassiez venir le jour de l'expertise:
-le vendeur ou son representant pour le contradictoire
-le couvreur dont la décennale est en jeu
-votre propre artisan qui pourra vous conseiller sur la conduite à tenir et vous proposer un devis de remise en état.
Bien sur, notifier les assurances respectives pour qu'elles puissent mandater un expert le cas échéant.

Avez vous une protection juridique? Dans tous les cas, signalez à votre assurance multirisque les désordres dus aux fuites, ils devraient pouvoir vous conseillez sur la démarche à suivre pour régler ce sinistre.

Pour la mise en sécurité, une bache installée correctement doit permettre d'éviter de nouvelles fuites...


Merci Éric.
Je vais avancer comme ça et je vous tiens au courant de l évolution.
Pensez vous que la responsabilité du vendeur peut être engagée même s il y a une clause contre les vices cachés dans l acte du notaire?

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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Loicdelyon » 05 févr. 2019 08:42

Bien sûr !
Un vendeur ne peut se défausser d un vice caché même si une clause le stipule. Il y a énormément de jurisprudence là dessus

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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar ericg » 05 févr. 2019 09:16

Quelques liens au hasard:
http://www.dupetit-murcia-avocat-perpig ... rticulier/
http://fouche-avocat.fr/particulier-fai ... ice-cache/
http://www.assur-decennale.net/peut-on- ... nnale.html

L'exoneration de decennale n'est pas possible, à la différence de celle des vices cachés. Dans le cas d'espèce, la decennale s'applique puisque les travaux ont moins de 10 ans.
Dans le cas où la decennale serait caduque, l'exoneration des vices cachés pourraient être non applicable si vous pouvez prouver que votre Vendeur à volontairement dissimulé les désordres existants.

Mais pour l'instant, restez dans le cadre de la décennale. Il appartient d'ailleurs (me semble-t-il) à votre vendeur et son notaire de la mettre en oeuvre...VOus n'avez aucune relation contractuelle avec l'artisan étant intervenu...
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Regismu » 05 févr. 2019 09:24

pas du tout:

la transmission du bien donne la transmission des garanties eventuelles

il faut récupérer les factures et le nom de l'assureur en décennale et suivre toute la conduite à tenir que j'ai deja donnée .. au lieu de perdre son temps inutilement :(
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar ericg » 05 févr. 2019 09:50

Je pense qu'en faisant ainsi, il perd tout recours contre le vendeur si il s'avère que la decennale ne s'applique pas (couvreur pas assuré pour le PV) ou parce que le vendeur aura bidouillé l'installation.
Il est important de respecter le contradictoire dans ce genre de situation.
Qu'il fasse actionner les garanties de la decennale, Ok, mais pas avant d'en avoir notifié le vendeur et le notaire.

Edit: le vendeur apparait de mauvaise fois, car des travaux non déclarés ont été effectués entre la visite et l'acte final. Il faut donc partir du principe que la relation ne sera pas cordiale, afin de se prémunir.
Surtout que la decennale n'est pas celle de l'installateur d'origine mais celle d'un artisan qui a fait des reprises. On peut s'attendre à ce que chacun essaie de se défausser sur l'autre.
Il faut donc respecter scrupuleusement la procédure à mon avis.

Après, chacun fait comme il veut...
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Regismu » 05 févr. 2019 09:53

tu as bien lu la conduite à tenir que j'ai donné ? ou est le souci ? il faut faire tout mais dans l'ordre d'importance ;)

et comme deja écrit si les fuites concernent c'est bien les derniers travaux c'est la décennale du dernier installateur et le dernier installateur qui est concerne mais il faut la facture et le nom de ladite décennale mais faire de suite .

la protection de la maison / mesure d'urgence , la déclaration de sinistre s'il y a des dégâts sur la maison , la recherche de fuite ( ça c'est pris en charge par l'assureur de la maison ) et le devis de réparation pour bien cibler les personnes concernées et pouvoir faire les mises en demeure :D
Modifié en dernier par Regismu le 05 févr. 2019 10:04, modifié 2 fois.
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar ericg » 05 févr. 2019 09:54

Et bien je ne suis pas d'accord avec ta procédure...j'ai moi aussi donné un ordre d'importance.
La priorité est d'éviter l'aggravation des dommages.
Ensuite, je ne vois pas pourquoi c'est à Lionel83 de se faire suer à actionner la decennale d'un installateur incompétent. Pour moi, il met en demeure son vendeur de rectifier les désordres...
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Regismu » 05 févr. 2019 09:58

tout simplement: tu lui fait perdre son temps inutilement .. mais bon il fera comme il veux :mrgreen:
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar ericg » 05 févr. 2019 10:03

Bien sur, et quand il se sera privé de tout recours car il n'aura pas respecté le contradictoire, c'est toi qui l'indemnisera...
Je te laisse relire le message...un vendeur menteur et un artisan incompetent...Et tu crois que ça va bien se passer! C'est beau la confiance! :D
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Regismu » 05 févr. 2019 10:05

tu sais quand meme que je gere ce genre de dossier depuis plus de 9 ans ;) .. . donc relis moi bien je ne vois pas ou c'est pas clair ;)

au contraire la conduite à tenir chronologique que je donne c'est bien pour se protéger et avancer efficacement au plus vite
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Loicdelyon » 05 févr. 2019 10:55

Bon, ayant été dans cette configuration, voilà ce que j ai fait pour déclencher la décennal du couvreur.
J ai contacté mon assureur pour ouvrir un dossier dégâts des eaux.
L assurance m a demandé de contacter un autre couvreur afin que celui-ci procède aux mesures de conservation du site. ( clairement, il pose une bâche)
Je précise qu’à ce moment, je ne disposais pas de l option protection juridique.
J ai moi même appelé la décennal du premier couvreur et je l ai mise en demeure.
2 experts ont été dépêchés sur la toiture ( le miens envoyé par mon assurance et celui de l assurance décennale)
Les coups de ping-pong ont duré 9 mois. J ai eu gain de cause et le nouveau couvreur a refait ma toiture.
En refaisant ma toiture, le couvreur a laissé traîner un morceau d OSB dans une gouttière. Lors d une très forte pluie, ce morceau est venue obstruer la descente pluviale et le caniveau a débordé côté intérieur....
re dégâts des eaux.... entre temps, j’avais souscris à l option protection juridique !
J ai de nouveau contacté mon assureur qui , du fait de la protection juridique, c’est occupé lui même de déclencher la RCPro du nouveau couvreur. Ayant confiance en lui, je l ai laissé s occuper des travaux complémentaires demandés par mon assureur à son encontre. ( réaliser des zones de trop plein avec déversement sur la terrasse)
Voilà un cas concret

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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Opto45 » 05 févr. 2019 11:00

@ lionel83: ''Qui va piano va sano''. La procédure d'éricg, me semble moins ''radicale'' et permet de s'assurer davantage de recours potentiels futurs.
Pourquoi ne questionnes tu pas ta protection juridique? C'est elle la plus à même de t'éclairer sur la démarche à suivre. Si elle juge qu'il faut ouvrir un dossier, elle t'enverra alors vers un avocat que tu choisiras ou pas (comme tu le souhaiteras), et il se suppléera à toi ...

@ Regismu
Lorsque tu écris:
ne perds pas ton temps inutilement et fait comme un dégât des eaux normal

:shock: Sérieux Regismu, comment peux-tu dire un truc pareil :?: :!: :?: :!: :


Quant a cela:
ensuite tu met en demeure l'assureur de la décennale de payer le devis

et tu pourras te retourner sur ton vendeur en cas de probleme ;)

Là, manifestement quelque chose m'échappe!!! Pourquoi se retournerait-il vers son vendeur si la décennale a été actionnée et qu'elle est intervenu pour effectuer les réparations???

Et puis tu martèles qu'il ne perde pas son temps, mais je penses que dans pareil situation, il a justement intérêt à prendre le temps de s'assurer de faire les choses posément et de manière réfléchi, en n'hésitant pas à collecter (comme il le fait en venant ici) le maximum d'avis. En en tirant le meilleur de chacun, il avancera sans risque de griller lui même une de ses cartouches (par cartouche, j'entends recours).

@+...
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Regismu » 05 févr. 2019 11:16

tu as toujours le meme probleme de comprehension .. alors lis mieux les posts et peut etre qu'un jour tu comprendras :roll:

maintenant la bonne conduite à tenir efficace à été donner et je vous laisse induire en erreur les victimes en les noyant sur des pistes peut être inutiles qui vont lui faire perdre du temps :cry:
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Opto45 » 05 févr. 2019 12:12

Regismu a écrit :tu as toujours le meme probleme de comprehension .. alors lis mieux les posts et peut etre qu'un jour tu comprendras :roll:

Effectivement, j'ai beau te lire et te relire je ne te comprends pas toujours.
Curieusement, ça ne concerne à peu près que tes posts. :? Je t'assure que j'y met du mien pourtant, mais ce n'est pas évident. Je dois avoir une compréhension sélective :( ; ou je n'ai plus une lecture objective lorsque je te lis (va savoir pourquoi ?).

:idea: A moins que le problème vienne d'ailleurs...

@+...
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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Lionel83 » 06 févr. 2019 08:17

Bonjour à tous et merci beaucoup pour vos conseils !!

J ai contacté hier mon assurance habitation et ils ont mandaté un expert qui va convoquer également l entreprise qui avait refait l étanchéité. Apres selon son analyse l expert engagera (ou pas) la décennale de l entreprise. Je suppose qu il y aura alors une contre expertise de l assureur en decennale...

Mainteje dois attendre et faire bâcher mon toit (il faut compter combien environ ? C est pris en charge ou ç est forcément de ma poche ?)

La question qui me reste maintenant ç est est ce que je fais le recommandé à l ancien propriétaire et je le tiens au courant des visites d expert ?

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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Loicdelyon » 06 févr. 2019 08:23

Salut

Oui la bâche et la pose sont pris en charge par ton assurance.
Tu peux effectivement envoyer un courrier AR à l ancien propriétaire afin de l informer qu’une déclaration pour dégâts des eaux a été faites. Ne rentre pas dans le détail

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Re: Garantie décennale et réparation

Messagepar Opto45 » 06 févr. 2019 08:28

Loicdelyon a écrit :Tu peux effectivement envoyer un courrier AR à l ancien propriétaire afin de l informer qu’une déclaration pour dégâts des eaux a été faites. Ne rentre pas dans le détail

Oui, bien sur. Sans trop t'epancher dans les détails, tu jalonneras ainsi prudemment une sortie de secours éventuelle. Sait on jamais....
@+...
C'est parce la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son, que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.

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