campagne GPPEP Avril 2019

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Auloy
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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Auloy » 18 mai 2019 20:39

Bonsoir,
Mail adressé le 18/05 aux parlementaires des départements :
- Alpes-de-Haute-Provence : Delphine Bagarry, Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Jean-Yves Roux
- Ardèche : Fabrice Brun, Hervé Saulignac, Michèle Victory, Mathieu Darnaud, Jacques Genest
- Ardennes : Pierre Cordier, Bérengère Poletti, Jean-Luc Warsmann, Benoît Huré, Marc Laménie
- Aube : Valérie Bazin-Malgras, Grégory Besson-Moreau, Gérard Menuel, Philippe Adnot, Evelyne Perrot
- Aude : Danièle Hérin, Alain Perea, Mireille Robert, Roland Courteau, Gisèle Jourda

Auloy
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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Auloy » 18 mai 2019 21:21

re-Bonsoir,
Afin que notre campagne contacte 100% du territoire français, j'ai essayé d'identifier les départements pour lesquels aucun parlementaire ne semble avoir reçu de courrier/mail. En vous priant par avance d'excuser les loupés que j'ai pu avoir... : si vous souhaitez sensibiliser des parlementaires d'autres départements que le vôtre, voici en priorité les départements à cibler :
Calvados
Cantal
Cher
Corrèze
Creuse
Dordogne
Drôme
Eure-et-Loir
Gard
Indre
Loire
Haute-Loire
Lot
Lot-et-Garonne
Lozère
Haute-Marne
Meurthe-et-Moselle
Puy-de-Dôme
Pyrénées-Atlantiques
Haute-Saône
Sarthe
Haute-Savoie
Paris
Yvelines
Deux-Sèvres
Tarn-et-Garonne
Vienne
Vosges
Yonne
Territoire de Belfort
Essonne
Val-de-Marne
Guadeloupe
Martinique
Guyane
Réunion
Saint-Pierre-et-Miquelon
Mayotte
Saint-Barthélemy
Saint-Martin
Wallis-et-Futuna
Polynésie-française
Nouvelle-Calédonie
Français établis hors de France
Corse-du-Sud
Haute-Corse
Oui, c'est bien mon gars, mais comme l'autre fois : au lieu de compter ce qui n'est pas fait, fais-le donc ! ;) Bon, d'accord, j'y retourne :| :| :|

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mirage40
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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar mirage40 » 19 mai 2019 10:32

je vais contacter nos antennes de la martinique et la réunion je les avait oublié :(

Roger_68730
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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Roger_68730 » 19 mai 2019 14:08

Reçu le 18/05 de Olivier Becht député Ht Rhin

Monsieur,

Monsieur Olivier BECHT vous remercie pour votre mail dont il a pris connaissance avec beaucoup d’attention. Comprenant vos préoccupations, il a interpellé le Ministre de l’économie et des finances par la procédure des questions écrites. Bien entendu, il vous communiquera sa réponse. (texte ci –joint).

Demeurant à votre disposition,

Mariella CERIANI

Conseillère de M. Olivier BECHT

Président délégué du Groupe UDI, AGIR et Indépendants


Type de questions QE

Ministère interrogé : ECO - Ministère de l'économie et des finances

Question n° 20-00212 :

M. Olivier Becht attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur l'absence de droit de rétractation pour les transactions passées dans des foires commerciales et salons. Le motif invoqué pour refuser ce droit de rétractation est qu'un client se rendant dans ces foires commerciales ou salons, lieu dédié à la commercialisation est de ce fait un consommateur averti et par conséquent privé du délai de rétractation. Un article récent du magazine 60 millions de consommateurs, mentionne que dans 72 % des stands, l'obligation d'afficher l'absence de délai de rétractation n'est pas respectée et de nombreux témoignages font état de procédés poussant à la vente sans une information objective des achats. C'est pourquoi il lui demande s'il est envisageable de renégocier au niveau européen cette directive européenne de 2011 afin que le consommateur soit mieux protégé tout particulièrement lorsque des investissements importants sont réalisés dans le domaine des énergies renouvelables.


Auloy
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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Auloy » 19 mai 2019 18:13

Bonjour,
Mail adressé le 19/05 aux parlementaires des départements :
- Paris : Laetitia Avia, Pierre-Yves Bournazel, Marielle de Sarnez, Elise Fajgeles, Claude Goasguen, Olivia Gregoire, Stanislas Guerini, Brigitte Kuster,
Anne-Christine Lang, Gilles Le Gendre, Sylvain Maillard, Delphine O, Danièle Obono, George Pau-Langevin, Pierre Person, Hugues Renson,
Pacôme Rupin, Buon Tan, David Assouline, Julien Bargeton, Esther Benbassa, Céline Boulay-Espéronnier, Pierre Charon, Marie-Pierre de La Gontrie,
Philippe Dominati, Catherine Dumas, Rémi Féraud, Bernard Jomier, Pierre Laurent, Marie-Noëlle Lienemann ;
- Essonne : Francis Chouat, Nicolas Dupont-Aignan, Marie Guévenoux, Franck Marlin, Stéphanie Atger, Pierre-Alain Raphan, Robin Reda, Marie-Pierre Rixain,
Laëtitia Romeiro Dias, Cédric Villani, Laure Darcos, Vincent Delahaye, Jocelyne Guidez, Jean-Raymond Hugonet, Olivier Léonhardt ;
- Val de Marne : Jean-Jacques Bridey, Gilles Carrez, Luc Carvounas, Frédéric Descrozaille, Albane Gaillot, Guillaume Gouffier-Cha, Michel Herbillon,
Jean-François Mbaye, Mathilde Panot, Maud Petit, Laurent Saint-Martin, Christian Cambon, Laurence Cohen, Laurent Lafon,
Catherine Procaccia, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian ;
- Corse du Sud : Paul-André Colombani, Jean-Jacques Ferrara, Jean-Jacques Panunzi ;
- Haute Corse : Jean-Félix Acquaviva, Michel Castellani, Joseph Castelli.

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar jlj83 » 20 mai 2019 11:51

Mon installation : 14 Sanyo HIP210NKHE5, onduleur SMA SB3000TL20 , bac acier solarSIT

Ma production en direct avec JSR : http://jlj83roc.pagesperso-orange.fr/

Comment mener à bien son projet Photovoltaïque

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar mirage40 » 21 mai 2019 11:13

cool :)

Auloy
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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Auloy » 21 mai 2019 13:39

Bonjour,
Voici un bref état d'avancement de la campagne (j'ai peut-être loupé des infos, je vous remercie de me le dire).
Sur un total de 925 parlementaires (577 député(e)s, 348 sénatrices/teurs) :
- 554 parlementaires ont été contactés
- parmi ces parlementaires, 18 ont posé une question au ministre de l'économie et des finances :
--> 6 questions au Sénat :
QE 10318 publiée le 09/05/2019
QE 10319 publiée le 09/05/2019
QE 10384 publiée le 16/05/2019
QE 10391 publiée le 16/05/2019
QE 10481 à publier le 23/05/2019
QE 10517 à publier le 23/05/2019
--> 12 questions à l'Assemblée nationale :
QE 19323 publiée le 07/05/2019
QE 19326 publiée le 07/05/2019
QE 19489 publiée le 14/05/2019
QE 19490 publiée le 14/05/2019
QE 19492 publiée le 14/05/2019
QE 19493 publiée le 14/05/2019
QE 19495 publiée le 14/05/2019
QE 19666 publiée le 21/05/2019
QE 19667 publiée le 21/05/2019
QE 19668 publiée le 21/05/2019
QE 19669 publiée le 21/05/2019
QE 20-00212 en attente de publication
Pour le moment, aucune réponse n'a été apportée, mais c'est normal : dans les dernières publications, j'ai observé en moyenne 2 mois à l'Assemblée nationale et 5-6 mois au Sénat pour qu'une réponse soit apportée.

371 parlementaires n'ont pas été contactés. Voici les départements pour lesquels aucun parlementaire n'a été contacté :
Calvados, Cantal, Cher, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Drôme, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Guadeloupe, Guyane, Haute-Loire, Haute-Marne, Haute-Saône, Haute-Savoie, Indre, Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Martinique, Mayotte, Meurthe-et-Moselle, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sarthe, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Vienne, Vosges, Wallis-et-Futuna, Yonne, Yvelines.

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar mirage40 » 22 mai 2019 15:21

On avance maintenant ce serait la faute de l'Europe.
Je croyais qu'on nous avait vendu l'Europe censée nous protéger, nous aurait-on menti ;)

De la part de Madame la Députée:
Cher Monsieur,

Je fais suite à votre courriel du 5 mai relatif au droit de rétractation sur les foires et salons, qui a retenu toute mon attention.
Comme vous le soulevez très justement, en vertu de la directive n° 2011/83/UE, du 25 octobre 2011, relative aux droits des consommateurs, transposée en droit national par la loi no 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, les stands dans les foires et salons sont considérés, comme des établissements commerciaux, et les consommateurs ne disposent pas d'un droit de rétractation pour les contrats conclus en ces lieux.
Cette directive d'harmonisation maximale en matière de règles encadrant les contrats conclus en dehors des établissements commerciaux, ne permet pas aux États membres de l'Union européenne d'adopter des mesures nationales qui seraient plus restrictives, même si l’objectif est de mieux protéger les intérêts des consommateurs.

C'est la raison pour laquelle, le législateur a souhaité que le consommateur soit parfaitement informé de l'absence de droit de rétractation dans ces lieux de vente particuliers. Ainsi les articles L. 224-59 et L. 224-60 prévoient que cette information doit être communiquée au consommateur, avant la conclusion du contrat, et doit être mentionnée dans le contrat, selon les modalités prévues à l'arrêté du 2 décembre 2014 relatif aux modalités d'information sur l'absence de délai de rétractation, au bénéfice du consommateur dans les foires et salons.
Tout manquement à ces dispositions est passible d'une amende administrative de 3 000 euros, au plus, pour les personnes physiques et 15 000 euros pour les personnes morales. Les services de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sont particulièrement vigilants à la bonne application de ces dispositions, notamment, grâce à des actions de contrôle menées localement.
Par ailleurs, si l'achat effectué dans une foire ou un salon est financé par un crédit affecté, le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours, à compter du jour de l'acceptation de l'offre de prêt, pour se dédire, conformément à l'article L. 224-62 du code de la consommation. La rétractation du contrat de crédit entraine la résolution du contrat de vente.

Enfin, indépendamment du fait qu'elles aient été mises en œuvre à l'intérieur ou en dehors d'établissements commerciaux, les techniques de vente particulièrement « offensives » de certains professionnels pourront, le cas échéant, recevoir la qualification de pratiques commerciales agressives au sens des articles L. 121-6 et L. 121-7 du code de la consommation. Elles sont sanctionnées, par l'article L. 132-11 du même code, d'une peine d'emprisonnement de deux ans et d'une amende de 300 000 euros, qui peut être portée à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel. De plus, le contrat conclu à la suite d'une pratique commerciale agressive est nul et sans effet.
Par ailleurs, le délit d'abus de faiblesse tel que défini par les articles L. 121-8 à L. 121-10 du code de la consommation, commis à l'encontre de personnes vulnérables peut être relevé à l'occasion d'une vente réalisée dans le cadre d'une foire ou d'un salon. Emportant la nullité du contrat, le fait d'abuser de la faiblesse ou de l'ignorance d'une personne est sanctionné par l'article L. 132-14 du code de la consommation, d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 375 000 euros, qui peut être portée à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel.
En cas de non-respect des dispositions particulières applicables aux foires et salons ou s'il estime avoir subi des pratiques commerciales trompeuses ou agressives, voire un abus de faiblesse, le consommateur est invité à signaler les faits à la direction de la protection des populations du département dans lequel se déroule la manifestation commerciale concernée.
Demeurant à votre écoute, je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.

Laurianne Rossi

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar mirage40 » 22 mai 2019 16:29

après le 20h de FR2, le particulier, capital, la maison écologique, le journal du photovoltaïque etc c'est systéme D qui reprend notre demande
https://www.systemed.fr/conseils-bricol ... ,5688.html
et bientôt TF1 et Fr3 mais pas que

contrairement à ce que que pensent certains grincheux ;) c'est un sujet important et qui concerne beaucoup de monde et trop dans le PV résidentiel
Au GPPEP nous avons décidé de faire du préventif plutôt que du réactif donc nous continuerons dans notre combat !!

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar lr83 » 22 mai 2019 17:08

mirage40 a écrit :contrairement à ce que que pensent certains grincheux ;) c'est un sujet important et qui concerne beaucoup de monde et trop dans le PV résidentiel
Au GPPEP nous avons décidé de faire du préventif plutôt que du réactif donc nous continuerons dans notre combat !!

Grincheux toi-même :lol: :lol:
C'est un sujet général qui n'est absolument pas spécifique au PV. Donc logiquement, c'est un combat pour une asso comme 60 millions de consommateurs. Et bien sûr, on peut s'y associer en décrivant précisément ce qui se passe dans le domaine qu'on connaît.
Par contre, pour la CACSI, là c'est clairement notre combat d'autant plus qu'il n'existe aucune asso qui défend les petits producteurs (faut pas compter sur Hespul qui n'est manifestement pas indépendante).

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar mirage40 » 22 mai 2019 18:03

Les asso telles que 60 millions, que choisir familles rurales etc n'ont pas réussi dans ce sujet, mais je ne désespère pas de faire avancer les choses, tu sais que le GPPEP n'abandonne jamais.
J'y crois justement car nous ne sommes pas une asso comme les autres.

Quand à la CACSI, nous avons prévu d'y travailler, de l'intérieur, mais pas avant le 2° semestre because nous n'avons pas assez de temps.

A propos comment tu savais que je parlais de toi quand j'ai écrit ''grincheux''? ;)

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Re: **** ARNAQUE PHOTOVOLTAIQUE - A LIRE IMPORTANT ****

Messagepar rabiolle » 22 mai 2019 18:44

didier85 a écrit :Petit rappel :
La Foire de Paris à lieu du 27 avril au 8 mai 2019.
Rappel: toute commande sur une foire est ferme et définitive : il n’existe aucun droit de rétractation.
la loi Hamon oblige depuis mars 2015 les exposants à informer leurs clients sur l’impossibilité de changer d’avis...


Bonjour,
Aujourd’hui, j'ai reçu une réponse de Madame Emmanuelle Ménard , député de la 6 eme circonscription de l'Hérault, suite au courrier apparu sur le Forum concernant les ventes sur les foires que je lui avait fait suivre.
Voici sa réponse:
Monsieur,
Madame le député vous remercie pour le message que vous lui avez adressé. À la suite de celui-ci, elle a rédigé une question écrite que vous pourrez consulter ici : http://questions.assemblee-nationale.fr ... 9326QE.htm.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression des sincères salutations de madame le député,
Philippine Rambaud
Attachée parlementaire d'Emmanuelle Ménard
Député de la 6e circonscription de l’Hérault

C'est le seul député qui ait daigné me répondre parmi la dizaine d'autre à qui j'avais écrit.
Au moins ,je saurais pour qui ne pas voter :twisted:
Modifié en dernier par rabiolle le 23 mai 2019 08:32, modifié 1 fois.

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Auloy » 22 mai 2019 19:44

Bonjour,
Mail adressé ce jour à :
- Jean-Luc Mélenchon, afin qu'il aide sa collègue députée de mon département à poser notre question ;
- Yannick Jadot : si c'est l'Europe qui empêche les parlementaires français d'agir, les députés européens doivent les aider.

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Opto45 » 22 mai 2019 21:07

lr83 a écrit :[
C'est un sujet général qui n'est absolument pas spécifique au PV.

Non, c'est sur. Mais le PV est malheureusement une des filières qui est tout particulièrement concerné par ce fléau.

@+...
C'est parce la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son, que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar lr83 » 23 mai 2019 08:38

Opto45 a écrit :
lr83 a écrit :[
C'est un sujet général qui n'est absolument pas spécifique au PV.

Non, c'est sur. Mais le PV est malheureusement une des filières qui est tout particulièrement concerné par ce fléau.

Allez sur une foire sur l'eau et on vous refilera un osmoseur tout pourri, allez sur une foire sur le chauffage et on vous refilera une chaudière à condensation supposée dernier cri, ..........
mirage40 a écrit :A propos comment tu savais que je parlais de toi quand j'ai écrit ''grincheux''? ;)

C'est clair, je suis le grincheux de service, j'assume :lol: :lol:

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar alexi92 » 23 mai 2019 08:52

Bonjour

une question totalement hors sujet :roll: :roll: où est Blanche Neige :?: :?:

CDLT

B.T

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar Opto45 » 23 mai 2019 08:59

lr83 a écrit :[
Allez sur une foire sur l'eau et on vous refilera un osmoseur tout pourri, allez sur une foire sur le chauffage et on vous refilera une chaudière à condensation supposée dernier cri, ..........

C'est pas clair la différentiation entre une foire, une foire exposition, un salon un salon spécialisé,...
Il existe des Foires thématiques ? Par définition, une foire n'est elle pas généraliste ? Les salons spécialisés je connaît, mais il sont le plus souvent destinés aux professionnels entre eux, non ?
@+...
C'est parce la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son, que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.

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Re: campagne GPPEP Avril 2019

Messagepar lr83 » 23 mai 2019 09:06

Foire, salon, peu importe, le résultat est le même :!:
Y a qu'une règle : ne jamais signer quoi que ce soit :twisted:


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